Lorsque nous constatons que notre Règlement relatif aux contenus générés par les utilisateurs dans Maps ("Règlement relatif aux contenus") n'est pas respecté dans Maps, la recherche et d'autres services Google sur le Web, nous supprimons parfois les contenus en question ou limitons la possibilité pour les comptes Google de publier en mode public. Cependant, il peut nous arriver de nous tromper.
Si vous pensez que des mesures ont été appliquées à votre contenu Maps ou votre compte Google par erreur, vous pouvez peut-être faire appel en suivant les étapes ci-dessous.
Avant de commencer, consultez le Règlement relatif aux contenus générés par les utilisateurs dans Maps. Nous fournissons aussi des exemples de contenus interdits et soumis à des restrictions, et nous indiquons les activités qui peuvent entraîner la suppression de contenus ou la limitation de la publication en mode public.
Faire appel de la suppression d'un contenu
Décisions concernant l'appel
Une fois notre décision prise concernant votre appel, vous en serez informé. Voici les décisions possibles :
- Appel approuvé : si nous constatons que le contenu a été supprimé par erreur, nous le rétablissons.
- Appel rejeté : si nous constatons que le contenu ne respecte pas nos règles, nous confirmons sa suppression.
- Appel annulé : nous pouvons annuler l'appel si, par exemple, le contenu concerné est modifié ou supprimé, ou si le compte Google n'est plus autorisé à faire appel.
Vous ne pouvez faire appel d'une suppression de contenu qu'une seule fois.
Faire appel d'une limitation de publication en mode public
Sur la page des paramètres de votre compte Google, vous pouvez consulter l'état de votre compte Google et déterminer si votre accès à la publication en mode public a été limité pour non-respect des règles. Nous pouvons limiter la publication en mode public si votre comportement ou les contenus que vous publiez ne respectent pas nos règles. Lorsque nous limitons la capacité d'un compte Google à publier du contenu en mode public, les autres contenus publiés par ce compte peuvent aussi être supprimés.
Pour certains cas de non-respect des règles, vous pouvez faire appel de la restriction de publication via la page des paramètres de votre compte Google. Si votre contenu a été supprimé en raison d'une restriction de publication, nous examinerons également les suppressions de contenus suite à votre appel.
Décisions concernant l'appel
Une fois que nous aurons examiné l'activité de votre compte Google et pris une décision concernant votre appel, vous en serez informé. Voici les décisions possibles :
- Appel approuvé : si nous pouvons confirmer que l'activité de votre compte Google respecte nos règles, nous rétablissons la capacité du compte à publier du contenu en mode public.
- Appel rejeté : si nous constatons que le compte Google n'a peut-être pas respecté nos règles, nous pouvons continuer à limiter la capacité du compte à publier du contenu en mode public et confirmer la suppression du contenu du compte.
- Appel annulé : nous pouvons annuler l'appel si, par exemple, le compte Google n'est plus autorisé à faire appel.
Vous ne pouvez faire appel d'une limitation de la publication en mode public qu'une seule fois.