Pour que les clients connaissent le prix exact des produits qui les intéressent, vous devez indiquer les taxes applicables. La fiscalité est un domaine complexe, c'est pourquoi plusieurs options vous sont proposées pour indiquer les taxes.
Cet article a pour but de vous aider à choisir l'option ou la combinaison d'options la plus adaptée.
Sur cette page
- Avant de commencer
- Indiquer correctement les taxes pour votre pays cible
- Identifier les États dans lesquels vous facturez des taxes (États-Unis uniquement)
- Comprendre le régime de taxation des États (États-Unis uniquement)
- Types de paramètres de taxes (États-Unis uniquement)
- Fonctionnement de l'option du taux de taxe défini par Google (États-Unis uniquement)
- Taxes sur la livraison (États-Unis uniquement)
Avant de commencer
N'oubliez pas que vous devez configurer des taux de taxe pour chaque État des États-Unis où vous appliquez des taxes. En règle générale, il s'agit des États dans lesquels votre entreprise est présente physiquement. Si vos produits ciblent les États-Unis, mais qu'ils sont exonérés de taxes pour ce pays, précisez-le dans vos paramètres de taxes.
Les options suivantes vous permettent de définir la taxe à appliquer dans chaque État. Faites appel à votre conseiller fiscal pour connaître les options les plus adaptées à votre situation.
- Utilisez l'option personnalisée pour saisir un taux fixe si vous facturez le même montant de taxes à tous les clients indépendamment de leur zone géographique.
- Autorisez Google à déterminer le taux de taxe si vous appliquez vos taxes en fonction de l'emplacement de vos clients.
- Utilisez l'attribut catégorie de taxe [tax_category] si vous vendez des produits dans un État avec un taux de taxe différent de la taxe de vente standard. Par exemple, il se peut que, selon les États, la nourriture ou les vêtements soient exonérés de taxe ou taxés à un taux inférieur. En savoir plus sur les catégories de taxes
- Utilisez l'attribut catégorie de taxe [tax_category] si vous appliquez un taux de taxe non standard à un produit ou si un produit est exonéré de taxe.
Indiquer correctement les taxes pour votre pays cible
Selon votre pays cible, vous devez respecter différentes exigences lorsque vous spécifiez des informations fiscales.
Afrique du Sud, Allemagne, Arabie saoudite, Argentine, Australie, Autriche, Belgique, Brésil, Chili, Colombie, Corée du Sud, Danemark, Émirats arabes unis, Espagne, France, Hong Kong, Inde, Indonésie, Irlande, Israël, Italie, Japon, Malaisie, Mexique, Norvège, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas, Philippines, Pologne, Portugal, Royaume-Uni, Russie, Singapour, Suède, Suisse, Taïwan, Tchéquie, Thaïlande, Turquie, Ukraine et Viêt Nam
[price], et assurez-vous que le prix figurant sur la page de destination correspond à celui indiqué dans vos données produit. N'utilisez pas l'attribut taxes [tax].Canada
- N'indiquez pas les taxes, par exemple la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), la taxe de vente ou la taxe à l'importation, dans les attributs prix et taxes lorsque vous ciblez le Canada.
- Affichez les taxes applicables sur vos pages de paiement afin que les utilisateurs puissent connaître le prix exact de votre produit. En savoir plus sur les exigences concernant les pages de destination
États-Unis
- Indiquez des taux de taxe pour les produits destinés aux États-Unis. Définissez le taux de taxe dans les paramètres de taxes du compte ou via l'attribut taxes. Si vous n'êtes pas en mesure de fournir un taux de taxe précis, indiquez une valeur supérieure au taux moyen auquel les utilisateurs accédant à votre site depuis Google Shopping sont susceptibles d'être soumis. Si vous indiquez une valeur inférieure à celle réellement facturée aux utilisateurs, vos produits risquent d'être refusés. Pour connaître le taux de taxe que vous devez appliquer, consultez votre conseiller fiscal.
- Utilisez le même taux de taxe dans vos données produit et sur vos pages de paiement. Bien que le taux de taxe puisse varier selon le produit ou la zone géographique de l'utilisateur, servez-vous des paramètres de taxes de Merchant Center pour vous assurer que le montant affiché et facturé aux utilisateurs est toujours le même. En savoir plus sur les exigences concernant les pages de destination
Identifier les États dans lesquels vous facturez des taxes (États-Unis uniquement)
Aux États-Unis, les taux de taxes dépendent du lieu où se trouve l'acheteur ou le vendeur, comme l'État, le comté et la ville. Chaque État ou chaque administration fiscale locale applique ses propres règles. Elles ont une incidence sur le montant des taxes que vous devrez collecter selon la zone géographique où votre entreprise doit facturer la taxe de vente.
En règle générale, vous devez collecter la taxe de vente dans tous les États où vous avez une présence physique suffisante, tels que des bureaux, des employés, un établissement ou des prestataires indépendants. Chaque État détermine si une présence physique est suffisante selon ses propres critères.
Faites appel à votre conseiller fiscal pour savoir où vous devez collecter la taxe de vente.
Comprendre le régime de taxation des États (États-Unis uniquement)
Pour déterminer les paramètres de taxe à utiliser, vous devez savoir si les États dans lesquels vous devez collecter la taxe de vente imposent des taxes en fonction de l'origine ou de la destination :
- Les États appliquant un régime basé sur l'origine imposent des taxes en fonction du lieu où se trouve le vendeur sur ce territoire. Dans Merchant Center, vous pouvez saisir un taux personnalisé pour toutes les ventes effectuées dans un État particulier. Nous vous conseillons d'utiliser cette option pour les États de ce type.
- Les États appliquant un régime basé sur la destination imposent des taxes en fonction du lieu où se trouve l'acheteur sur ce territoire. Dans Merchant Center, vous pouvez sélectionner le taux défini par Google. Nous vous conseillons d'utiliser cette option pour les États de ce type. En outre, si vous vendez des produits dans un État qui applique des règles autonomes, vous pouvez appliquer manuellement ces taux de taxes à des villes et des comtés spécifiques en sélectionnant le taux défini par Google.
Faites appel à votre conseiller fiscal pour comprendre la manière dont les taxes sont collectées dans un État particulier.
Types de paramètres de taxes (États-Unis uniquement)
Le moyen le plus simple pour configurer des taxes est d'utiliser les paramètres de taxes dans Merchant Center. Vous pouvez alors configurer des taux de taxes spécifiques à chaque État.
Vous pouvez également remplacer les paramètres de taxes pour des produits spécifiques en l'indiquant dans vos données produit. Quelle que soit la méthode que vous choisissez, vous devez appliquer un taux correct aux produits que vous vendez.
Lors de la configuration des taux, plusieurs options s'offrent à vous. Suivant vos objectifs, vous utiliserez probablement une combinaison de celles-ci. Faites appel à votre conseiller fiscal pour calculer le taux de taxes que vous devez facturer. En savoir plus sur la configuration des paramètres de taxes
Fonctionnement de l'option du taux de taxe défini par Google (États-Unis uniquement)
Lorsque vous utilisez les paramètres de taxes dans votre compte, vous pouvez sélectionner l'option du taux de taxe défini par Google pour déterminer automatiquement un taux approprié. Ce taux est calculé en fonction de la zone géographique du client à l'aide de données tierces. Pour les États qui appliquent des règles autonomes, vous pouvez sélectionner les villes et les comtés dans lesquels collecter la taxe de vente. Pour les États qui n'appliquent pas de règles autonomes, la taxe de vente sera automatiquement appliquée dans tout l'État.
Bien que le taux défini par Google soit une option simple à configurer, sachez qu'il n'est pas adapté à toutes les situations :
- Les taux de taxes sont basés sur la destination, et non sur l'origine. Google déterminera le taux de taxe en fonction de la zone géographique du client. Par conséquent, choisissez cette méthode uniquement pour les États appliquant un régime basé sur la destination. Pour les États qui appliquent un régime basé sur l'origine, nous vous conseillons d'utiliser l'option du taux de taxe personnalisé ou de remplacer les paramètres de taxes par la valeur de l'attribut taxes [tax].
- Les exonérations fiscales et les taux de taxes réduits ne sont pas acceptés. Si votre produit est exonéré de taxes ou s'il fait l'objet d'un taux de taxe spécial, vous ne pouvez pas le préciser en utilisant l'option du taux de taxe défini par Google. Vous devez plutôt remplacer les paramètres de taxes à l'aide de l'attribut taxes [tax].
Faites appel à votre conseiller fiscal pour calculer le taux de taxes que vous devez facturer.
Taxes sur la livraison (États-Unis uniquement)
Lorsque vous utilisez le taux défini par Google, vous pouvez préciser (pour chaque État) si une taxe s'applique aux frais de port. Dans ce cas, Google calcule la taxe pour le prix du produit ainsi que pour les frais de port. La taxe indiquée aux clients correspond à la somme de ces deux montants.
Faites appel à votre conseiller fiscal pour savoir si vous devez collecter des taxes sur la livraison dans un État en particulier.